Assemblées générales
Assemblée générale - 29 mai 2024
- Approbation_PV AG27_11_2023_signé.pdf
- Délibération_BE_2023.pdf,
- Délibération - Affectation RNC.pdf
- Délibération_fonciere_04.pdf
- Délibération_investissements.pdf
- Délibération_delegation_pouvoir-.pdf
- Délibération_tarifs.pdf
Assemblée générale – 25 novembre 2024
- Approbation_PV AG29_05_2024.pdf
- Délibération_BR_2024.pdf
- Délibération_PPI_2024-2029.pdf
- Délibération_BP_2025.pdf
- Délibération_autorisation_emprunt.pdf
- Délibération_RI.pdf
- Délibération_commissions_election.pdf
- Délibération_commissions_election_finances.pdf
- Délibération_commissions_election_marches.pdf
- Délibération_commissions_election_prevention_conflits.pdf
- Délibération_de_signature.pdf
- Délibération_adhesion_Groupement_regional.pdf
Assemblée générale électronique – 22 juillet 2024
Election des trois postes en bloc (1er Vice-Président, Trésorier, Trésorier Adjoint)
Approbation du renouvellement partiel du bureau
ELECTION_CCI AHP _AG électronique_22_07_2024.pdf
Assemblée générale électronique – Avril 2025
- Fonctionnement de la CCI mise à jour de la procédure d’engagement des dépenses
- Signature d‘une convention entre la CCI des Alpes-de-Haute-Provence et le CIP04
- Signature d‘une convention entre la CCI des Alpes-de-Haute-Provence et le Réseau Entreprendre
- Signature d‘une convention entre la CCI des Alpes-de-Haute-Provence et DLVAgglo pour favoriser le développement économique du territoire de DLVAgglo, en proposant des actions d’accompagnement et de promotion en direction des entreprises du territoire
- Adhésion à la convention constitutive de groupement pour le marché ponctuel de commandes pour la passation d’un marché public relatif à l’acquisition de matériels informatiques et prestations associées
Assemblée générale du 28 mai 2025
- Approbation du PV de l’assemblée générale du 25 novembre 2024 Approbation_PV_AG25_11_2024.pdf
- Approbation du PV de l’assemblée générale électronique d’avril 2025, Approbation_PV_AG@_avril2025.pdf
- Adoption du budget exécuté 2024, Délibération_BE_2024.pdf
- Adoption de l'affectation résultat BE 2024, Affectation_resultat_BE_2024.pdf
- Adoption du budget rectificatif 2025, Délibération_BR_2025.pdf
- Révision du Plan Pluriannuel d’investissement, Délibération_PPI_2025-2030.pdf
- Délibération modification des délais de convocation de l’assemblée générale (règlement intérieur), Délibération_delai_convo.pdf
- Délibération Procédure de recueil et de traitement des signalements (à annexer au règlement intérieur), Délibération_alertcys.pdf
- Délibération Foncière développement économique du Sud : création d’une SCI fille par la CCI04, Délibération_Signature Pacte et Statuts SCI _ CCI04.pdf
- Convention CCI/Initiative Alpes Provence, 2025_délib_convention_IAP.pdf